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<Calendrier>
Juin 2017
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1. conseils municipaux 2017
Conseil municipal du 30 mai Subventions aux associations Prix communal aux élèves transfert dans le domaine public communal de voies privées Rénovation et réhabilitation de la salle communale Création d’un mini-stadium Convention Nîmes Métropole...
2. conseils municipaux 2016
Conseil municipal du 6 décembre ordre du jour - Participation au budget M49 - Convention CDG - Autorisation de cavurnes - Indemnités receveur - Création de Postes (déroulement de carrière) - Agenda De mise en Application du Plan d’accessibilité (ADAP)...
3. CONSEILS MUNICIPAUX 2015
Le conseil municipal du 30 novembre à 19h 1- Transfert de l'exercice de compétence au S.M.E.G. 2- Avenant 2 (SAUR) 3- Marché à bons de commandes 4- Organisation des marchés communaux 5- Avancement de grade 6- Convention SIVOM 7- S.D.C.I. 8- Divers Le conseil municipal...
4. Conseil municipaux 2014
Conseil municipal du 11 décembre 2014 * Avis d'enquête publique exploitation de la carrière de Moulézan par la société "Pierre d etaille du midi" * Choix des entreprises concernant la restructuration de l'école primaire et la création d'un restaurant...
5. Conseils municipaux 2013
Les compte-rendus, approuvés par le conseil municipal, ne sont désormais consultables qu'en mairie Lundi 23 décembre 20h30 Ordre du jour: Délibération modificative du budget eau et assainissement Lundi 18 novembre 19h Ordre du jour: 1) cession de terrain 2) Formation...
6. conseils municipaux 2012
les compte-rendus approuvés par le Conseil Municipal ne sont consultables qu'en mairie Conseil municipal le jeudi 15 novembre Ordre du jour: - Choix du mode de gestion et de validation du rapport phase 1 (D.S.P.) - Rétrocession de concession funéraire - Signatures de contrat...
7. CONSEILS MUNICIPAUX 2011
les compte-rendus désormais ne sont plus consultables qu'en mairie Jeudi 8 décembre à 19h. ORDRE DU JOUR: * Décision modificative * Rapport eau et assainissement * Part communale * Acquisition de parcelles * Cotisation CNFPT * Libéralisation des...
8. Compte-rendus des conseils municipaux de 2010
Désormais les compte-rendus ne sont plus consultables qu'en mairie Mardi 21 décembre 2010 à 11h Ordre du jour: - renégociation des prêts auprès de la Caisse d'épargne du Languedoc-Roussillon - modification de l'organisation...

 

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