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Octobre 2018
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1. conseils municipaux 2018
conseil municipal du 19 septembre – Affiliation au Centre de gestion –Temple – Changement de filière – Demande de fonds de concours. - Divers : Avancement et calendrier des travaux pour le dernier trimestre 2018 Informations diverses. Conseil municipal du...
2. conseils municipaux 2017
Conseil municipal du 13 décembre 1- Achat de parcelles – Les Jonquières 2 – Cession de parcelles – A 584 et A 517 3 – Syndicat Leins Gardonnenque 4 - Divers Conseil municipal du 28 novembre 1 - contrat et avenant C.A. 2 - RODP 2017 3 - Suppression de poste (interne)...
3. conseils municipaux 2016
Conseil municipal du 6 décembre ordre du jour - Participation au budget M49 - Convention CDG - Autorisation de cavurnes - Indemnités receveur - Création de Postes (déroulement de carrière) - Agenda De mise en Application du Plan d’accessibilité (ADAP)...
4. CONSEILS MUNICIPAUX 2015
Le conseil municipal du 30 novembre à 19h 1- Transfert de l'exercice de compétence au S.M.E.G. 2- Avenant 2 (SAUR) 3- Marché à bons de commandes 4- Organisation des marchés communaux 5- Avancement de grade 6- Convention SIVOM 7- S.D.C.I. 8- Divers Le conseil municipal...
5. Conseil municipaux 2014
Conseil municipal du 11 décembre 2014 * Avis d'enquête publique exploitation de la carrière de Moulézan par la société "Pierre d etaille du midi" * Choix des entreprises concernant la restructuration de l'école primaire et la création d'un restaurant...
6. Conseils municipaux 2013
Les compte-rendus, approuvés par le conseil municipal, ne sont désormais consultables qu'en mairie Lundi 23 décembre 20h30 Ordre du jour: Délibération modificative du budget eau et assainissement Lundi 18 novembre 19h Ordre du jour: 1) cession de terrain 2) Formation...
7. conseils municipaux 2012
les compte-rendus approuvés par le Conseil Municipal ne sont consultables qu'en mairie Conseil municipal le jeudi 15 novembre Ordre du jour: - Choix du mode de gestion et de validation du rapport phase 1 (D.S.P.) - Rétrocession de concession funéraire - Signatures de contrat...
8. CONSEILS MUNICIPAUX 2011
les compte-rendus désormais ne sont plus consultables qu'en mairie Jeudi 8 décembre à 19h. ORDRE DU JOUR: * Décision modificative * Rapport eau et assainissement * Part communale * Acquisition de parcelles * Cotisation CNFPT * Libéralisation des...
9. Compte-rendus des conseils municipaux de 2010
Désormais les compte-rendus ne sont plus consultables qu'en mairie Mardi 21 décembre 2010 à 11h Ordre du jour: - renégociation des prêts auprès de la Caisse d'épargne du Languedoc-Roussillon - modification de l'organisation...

 

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